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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-T
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DELTA -T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA -T
DELTA-T (SARL)

Numéro de dépôt :
1256954
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1994
DELTA -T de DELTA-T

Présentation de la marque DELTA -T

Déposée le 10 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA -T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA-T domicilié(e) 4, rue de la Michodière, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque DELTA -T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA -T est expirée depuis le 10 janvier 1994.

DELTA-T a également déposé les autres marques suivantes : PROCESSING PLATES


DELTA-T (SARL) - 4, rue de la Michodière, 75002 PARIS. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Equipement de chauffage, de réfrigération et de ventilation, pour le traitement thermique des liquides.